Conditions d’édition

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Ce site est une édition de « toute pièce » par un Auxiliaire Patronal qui n’est pas informaticien. Il est tout à fait possible de s’investir dans ce genre de création mais l’homme est faillible et la perfection n’est pas de ce monde !

Les informations de ce site ne sont pas contractuelles et peuvent contenir des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques. Ces informations peuvent être périodiquement modifiées et les modifications seront incorporées dans les nouvelles éditions.

Eric MATHELET qui exploite le site auxiliairepatronal.fr peut, à tout moment, sans préavis, apporter des améliorations ou des changements aux produits, aux programmes ou aux services décrits sur ce site.

En conformité avec l’article 43 de la loi n°86-1067 du 30 Septembre 1986, il est indiqué que le directeur de la publication du site est la personne responsable qui exploite ce site (voir rubriques mentions légales).

Une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés a été faite en juin 2015, sous référence 1668179/180.

En conformité avec l’article 3 de la loi “Informatique et Liberté” du 6 Janvier 1978, il n’y a pas d’informations nominatives (autres que les coordonnées professionnelles des contacts), les internautes donnant volontairement leurs coordonnées limitées à leur nom et mail, ce qui ne permet pas de les identifier formellement. Les adresses mails ne sont conservés que si l’internaute devient prospect ou client de l’Auxiliaire Patronal.

Les contacts disposent d’un droit d’accès et de rectification aux informations les concernant au mail ci-après : contact@auxiliairepatronal.fr

(*) Marque déposée à l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI France) sous référence 15/4157499, produits et services, classes 35/36/41. Hébergement judique TIPI Portage, marque de BNPSI Siret 480 126 838 00022 – APE 7830Z - TVA Intracommunautaire FR 75 480126838 - Déclaration existence organisme formation 8269088376